Déposée le 9 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mieux-apprendre et monsieur Hourst Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Cartes flash » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-05 du 30 janvier 2015.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mieux-apprendre domicilié(e) 6 Grande rue - 21120 - TARSUL - France et monsieur Hourst Bruno domicilié(e) 6 Grande Rue - 21120 - TARSUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mieux-apprendre, M. Hourst Bruno domicilié(e) 6 Grande rue - 21120 - TARSUL - France.
La marque Cartes flash a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mieux-apprendre, SARL - 6 Grande rue - 21120 - TARSUL - France
M. Hourst Bruno - 6 Grande Rue - 21120 - TARSUL - France
Mieux-apprendre, M. Hourst Bruno - 6 Grande rue - 21120 - TARSUL - France
Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Inscription le 20 avril 2016 - Rejet partiel n°667471 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Articles de papeterie ; livres ;
Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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